Mentions légales

  • Marque
    Le nom 36 étoiles ainsi que la rangée de trente-six étoiles sont des marques déposées à l’INPI sous le numéro 3631324.
  • Enregistrement
    « 36 étoiles«  ou « l’agence 36 étoiles » désignent une société privée de droit français : 36 étoiles SAS, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés (RCS) de Grenoble sous le numéro 513 331 124. 36 étoiles est une Société par Actions Simplifiées, au capital de 8000,00 €, domiciliée 15 boulevard Vivier-Merle – 69003 Lyon.
  • Sites internet
    http://36etoiles.com, http://36étoiles.com et http://36etoiles.fr sont les sites internet de la société 36 étoiles SAS telle que désignée ci-dessus.
  • Directeur de publication
    Le directeur de la publication du présent site internet est M. Jérémie Joubert, en qualité de président de la société 36 étoiles SAS. Adresse postale : 36 étoiles / 15, boulevard Vivier-Merle / 69003 Lyon.
  • Droit d’auteur
    Le contenu de ce site est protégé. Toute reproduction est interdite.
  • Crédits photos
    Fotolia.com ; 36 étoiles ; DR. Toute utilisation des photos présentes sur ce site est interdite sans notre accord et/ou l’accord des ayants-droit.
  • Informatique et Libertés
    Les formulaires et modules d’inscription présents sur ce site alimentent un fichier de contacts professionnels dit fichier de client et prospects, dûment enregistré auprès de la CNIL sous le numéro 1385470. Pour exercer un droit d’accès ou de rectification, ou toute autre question, merci de contacter le directeur de la publication du présent site internet.